L'objet social que nous incluons dans nos sociétés est TRÈS AMPLE depuis la propre constitution; cependant et pour éviter des problèmes, nous n'incluons pas d'activités limitées par une législation spécifique. L'objet qu'ensuite nous inscrivons est l'habituel de nos sociétés mais non toutes incluent nécessairement un objet identique. Il peut y avoir des variations en fonction de la province d'origine de la constitution puisque tous les registres n'ont pas les mêmes critères de qualification. En ce qui concerne l'indiqué dans la lettre "b" rattaché au transport, nous l'incluons seulement dans les sociétés constituèes avec 60.120 euros de capital ou plus, étant donné que beaucoup de registres ne l'admettent pas dans des sociétés de capitaux moindres.
Notre service inclut la possibilité SANS PRIX ADDITIONNEL de réduire, d'agrandir ou de modifier l'objet social au moment de la vente de la société, il n'y a pas de problème car ont l'ajuste dans chaque cas aux nécessités du client. Ce qui est sûr c'est que nous changeons que 4 % des objets des sociétés vendues grâce à la grande versatilité qu'elles ont d'origine. Notre dernière modification de l'objet social a été réalisée avec effets en Septembre 2007, par ce que les sociétés constituées antérieurementpeuvent inclure un point non réfléchi actuellement. Ces modifications ont été réalisées dans une adaptation à la Loi 2/07 de sociétés professionnelles.
Cependant l'antérieur, en date Du 21 décembre 2007 il est apparu une résolution de la Direction générale des Registres et du Notariat qui contrarie clairement à ces derniers critères appliqués par les distincts registres. Sous notre point de vue, et en application de la résolution citée, messieurs les enregistreurs recommenceront à admettre des activités professionnelles dans des sociétés non professionnelles, quand celles-ci se limiteront à l'intermédiation simple à travers des professionnels opportuns liés à l'entreprise par n'importe quel milieu (des partenaires, employés etc..)
Depuis fin Mars 2008, et grâce à la résolution antérieure, nous avons pu récupérer dans l'objet social de nos sociétés les activités professionnelles (voir dernier épigraphe):
a) Le contrat d'achat et l'intermédiation de toute espèce des propriétés rustiques et urbaines, la promotion et la construction sur la même d'une toute espèce constructions, sa réhabilitation, vente ou location non financière, et la construction de toute espèce des travaux publics ou privés. Des installations de n'importe quelle nature, de décoration et achevement de toute espèce de biens immobiliers, ainsi que ses réparations et maintenances postérieurs.,Un contrat d'achat, un commerce de gros et mineur, importation et exportation de toute espèce de matériels de construction et de machines relatives. Des services de contrôle, de conciergerie et une garde de biens immobiliers. Le contrat d'achat et la commercialisation de droits de profit par des tours de biens immobiliers. L'étude, le développement, la commercialisation, la planification publicitaire et le marketing de profit par des tours de biens immobiliers, d'offres et de séjours des vacances et du temps partagé. Une gestion urbaine du sol.
b) La réalisation de transport, des services de marchandises par route avec n'importe quel véhicule et charge, ainsi que les activités et des services d'agence tu complémentaires pour l'usage et la maintenance de ceux-ci et les autres avec les transports en relation, avec fixation à la législation spéciale et générale qu'il y a en application. (Ce point seul est inclus dans des sociétés de 60.120 € de capital ou plus).
c) L'importation et l'exportation de produits alimentaires, de boissons et de tabac, ainsi que la distribution, l'intermédiation, le commerce de gros et au détail, l'élaboration et la manipulation des dits produits, l'emballage des conserves, l'inspection, le contrôle, la certification et la qualification de qualité et des dénominations d'origine correspondante à une toute espèce de produits. L'exploitation agricole, d'élevage, avicole, de l'élevage et d'une nature analogue.
d) La fabrication, l'importation, l'exportation, l'intermédiation et le commerce de gros et au detail de machines et de matériel relatif aux ordinateurs et les programmes pour les mêmes,des appareils électriques et électroniques, téléphonie mobile et fixe, machines de bureau, développement de programmes, de consultation technique et informatique, des services de téléphonie mobile et fixe et son rôle comme opérateur de réseaux, une réparation de machines de bureau, une programmation d'automates et de contrôle industriel. Des processus de données.
e) Des services de secrétariat et de traductions. Des cours et des services d'enseignement de toute espèce. Une attention téléphonique pour les clients
f) L'exploitation de services hôteliers, hôteliers, des discothèques et les autres relatifs à la restauration gastronomique et les spectacles publics.
g) La conception, la fabrication, le commerce, l'intermédiation et la location non financière de machines, d'embarcations, d'aéronefs, de bicyclettes, des véhicules pour les handicapés et des véhicules automobiles.Sa restauration , réparation et maintenance, en incluant tout le relatif aux stations de lavage de véhicules, ainsi que d'une toute espèce d'accessoires pour le même. Des fournitures, approvisionnements industrielles. Une reconstruction et un rechapage de pneus.
h) Un ramassage et le traitement de matériels usés, de déchets et des effets d'usage domestique et industriel pour son recyclage et obtention, distribution et commercialisation d'énergies. Une épuration et une distribution d'eau. Un raffinage, une commercialisation, une intermédiation, un stockage, et distribution de pétroles et de dérivés et l'exploitation de stations-service.
i) La réalisation d'activités d'Internet, ainsi que la fourniture de services d'information et de formation.
j) L'exploitation de garderies infantiles, de centres gériatriques de jour et des maisons de retraite. Des pompes funèbres et des services relatifs.
k) Le commerce d'animaux domestiques et dans son cas des exotiques dûment autorisés. Des services complémentaires de résidence, de salon de coiffure et de soins sanitaires. Une vente de produits d'alimentation animale et de compléments.
l) Le contrat d'achat et vente, l'élaboration et la transformation de cuirs et de tannage; le dessin et la conception, la fabrication, la dècoupe, et finitions de toute espèce de chaussures, des articles de bourrellerie, de maroquinerie. Son commerce et intermédiation en gros et au detail, ainsi que son importation et exportation.
ll) La Fabrication, le contrat d'achat et vente, l'intermédiation et l'exploitation, freelance ou d'autrui de machines expèditrices.
m) La fabrication, commerce et intermédiation de produits chimiques et synthétiques, plastiques, pate a papier une papeterie, un papier, du carton, des paquets, conditionnements, des sacs, des écriteaux, un matériel photographique et des services de révélément.
n) La fabrication, l'importation, l'exportation, le contrat d'achat et vente, le commerce au détail et au gros, ainsi que la distribution, l'intermédiation et les services relatifs aux articles sanitaires, hygiéniques, de nettoyage, de beauté, de salon de coiffure, d'esthétique, de foyer, de cadeau, de jouets, d'instruments musicaux, de décoration, d'appareils électroménagers, de mobilier, de porcelaine, de cristallerie, de bijouterie, de bijouterie de fantaisie, d'optique, d'équipements photographiques, de fleurs, de plantes et des articles de sport.Des réclames publicitaires de toute espèce, ainsi que les services relatifs à la publicité et une promotion patronale.
ñ) L' importation, L' exportation, une intermédiation et le commerce de détail et au gros des bois, de liège, vannerie, esparteríe, des métaux de fonte, étiré, le laminage et les autres manipulés, L'industrie du marbre et de pierre naturelle ou artificielle. Des installations et des montages de charpenterie métallique et traditionnelle et la location non financière de le même en forme des estrades mobiles et similaires. Une exploitation forestière.
o) La maintenance et de nettoyage de demeures, de jardins et d'annexes, de locaux commerciaux et d'autres biens immobiliers. Le nettoyage de biens meubles. Des services de garde-meuble et de dépôt et un stockage de marchandises.
p) L' importation, l'exportation, le dessin, la conception, la fabrication, l'intermédiation et la commercialisation au détail et au gros de toute espèce d'articles textiles et de compléments pour la mode de dame et de messieurs.
q) L'importation, l'exportation, le contrat d'achat et vente, la fabrication, le dessin,la conception, l'intermédiation et la commercialisation de toute espèce de produits pour l'industrie céramique, les moules, les coins et ses dérivés.
r) Une production, exhibition, édition, importation, exportation, distribution, contrat d'achat et une location de toute espèce de produits cinématographiques, musicaux, audiovisuels et de livres et d'autres publications dans un support papier,électronique, audio ou vidéo, des reliures, une composition et photogravure. Une participation dans une toute espèce d'échantillons, de festivals, d'étrennes, et autres relatifs à n'importe quelle industrie ou activité artistique et de communication.Représentation de professionnels et d'artistes. Agence de publicité et de relations publiques. Conception, une construction, maintenance et une exploitation d'installations sportives.Formation sur les champs artistiques et sportifs. Une importation, une exportation, un contrat d'achat et vente et l' intermédiation d'oeuvres d'art ainsi que l'exploitation de galeries d'art de toute espèce.
s) Dessin, conception, construction et exploitation de parcs producteurs d'énergie dans toutes ses variantes contemplées par la législation.
t) Intermédiation dans la rédaction de projets d'architecture, d'ingénierie et d'urbanisme, ainsi que l'intermeciación dans la consultation d'entreprises et de personnes physiques dans sa plus ample acception,des taxations, des expertises, des activités vétérinaires, des centres sanitaires et d'une analyse et de reconnaissances médicales. Tout l'antérieur à travers des professionnels opportuns qui dans chaque cas procède.
D'AUTRES COMMENTAIRES SUR L'OBJET SOCIAL:
L'objet social, constituent, les activités sur lesquelles la société se réserve la possibilité de s'occuper. C'est-à-dire qui dans aucun cas a une obligation à s'occuper de tout ce qui est inclus dans l'objet social.
En principe, la société ne peut pas légalement réaliser des activités non incluses dans son objet social, bien que d'un fait on admette que d'une forme occasionnelle elle peut réaliser des actes isolés non inclus dans l'objet cité. (DGRN 16-10-64; 24-11-81)
L'objet social seul peut inclure des activités licites et non contraires à l'ordre public.
Très important dans la fonction de l'objet social c'est qui limite la représentation des administrateurs, lesquels ne pourront pas s'occuper des activités différentes des dècrites dans l'objet; cela protège les intérêts des partenaires qui pourraient se trouver nuis par le comportement de l'administrateur dans une affaire qui n'est pas de sa convenance.
L'objet social sert à avoir besoin aussi des cas de concurrence déloyale et à soumettre la société, dans son cas, à une législation déterminée.
Le Registre Mercantile peut refuser l'inscription de sociétés dont l'activité est contraire au disposé dans la législation spéciale, ou n'accréditez pas l'accomplissement des conditions requises spécifiques imposées par la même. Ils peuvent aussi refuser l'inscription à la société qui essaie de réaliser les activités dont l'inclusion dans l'objet requiert une permission ou une autorisation administrative, si on n'accrédite pas au préalable son obtention.
Il y a quelques objets sociaux bien que polémiques, ils soient acceptés par beaucoup de Registres Mercantiles.
- L'objet social n'a pas pourquoi consister en une seule une activité, mais elle peut contenir diverses activités, sans aucune apparente relation entre elle, chaque fois que celles-ci se trouvent délimitées parfaitement (DGRN 21-5-86, Ar. 3041; 13-10-92, Ar 8309; 15-10-92, Ar. 8313)
Curieusement le Registre Mercantile de Malaga a eu un changement récent du critère dans lequel il semble ne pas accepter que les sociétés puissent avoir plus d'un objet social. J'imagine qu'il s'agira d'une periode transitoire et que tôt ou tard il tournera la logique et le sens commun à ses voies.
- Jusqu'à l'entrée en vigueur de la loi de sociétés professionnelles il était parfaitement licite qu'une entreprise incluait dans son objet social la prestation de services pour ceux qu'un diplôme académique ou une habilitation spécifique exige à celle que peuvent seulement avoir un accès les personnes physiques (les avocats, des médecins, des architectes, etc.), donc on surentend que la dite activité ne la réalise pas la propre entreprise de forme directe, mais à travers des personnes qui réunissent les conditions pertinentes dans chaque cas. Cependant actuellement, ce type d'activités ont un traitement spécial et ne sont pas admise dans l'objet social d'une société non considérée comme professionnelle.
- La détermination de l'objet est parfaitement compatible avec l'établissement d'un domaine de rôle territorial pour quelques activités distinctes de des autres (DGRN 18-2-99)
- Une société peut acquérir des actions ou des participations de lune autre avec un objet distinct. Cela ne suppose pas nécessairement de rôles étrangers à l'objet social (DGRN 11-3-92; 8-6-92)
- La dédicace de la part du patrimoine d'une société à une activité différente de la délimitée dans son objet, peut être qualifiée comme acte complémentaire ou auxiliaire, et non nécessairement comme abus de celle çi.